Mentions Légales

Version 1.0 — Février 2026 · Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)

2. Contact

Email : servicehospice@gmail.com
Téléphone : 06 51 38 54 34

3. Activité

Artisan peintre — Peinture intérieure, ravalement de façade, entretien de toiture et nettoyage de bâtiments.
Zone d'intervention : Carmaux, Albi, Castres et l'ensemble du département du Tarn (81).

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr

5. Conception et réalisation

Ce site a été conçu et réalisé par :

Tourel Services Numériques (TSN-SAAS)
Emeric Tourel — Entrepreneur individuel
SIRET : 831 883 749 00028
4 ter Impasse Docteur Gradels, 81400 Carmaux
Email : contact@tsn-saas.fr
Site web : www.tsn-saas.fr

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes) est la propriété exclusive de Mr Hospice, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ce contenu sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies de réalisations présentées sur ce site sont la propriété de Mr Hospice ou utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs.

7. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

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Droit de rectification : corriger des données inexactes
Droit de suppression : demander l'effacement de vos données
Droit de portabilité : recevoir vos données dans un format structuré
Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données

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Ces données sont collectées uniquement pour répondre à votre demande de devis ou de contact. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Elles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans après le dernier contact.

Pour exercer vos droits :

Par email : servicehospice@gmail.com
Par courrier : Mr Hospice — Place de la Libération, 81400 Carmaux

En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.

8. Cookies

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9. Responsabilité

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Les devis présentés ou demandés via ce site ne constituent pas un engagement contractuel. Seul un devis signé par les deux parties fait foi.

10. Liens hypertextes

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11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Castres (Tarn) seront seuls compétents.

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